Assistant de Création de Contrat de Cession

Cet assistant vous guide pas à pas dans la création d'un contrat adapté à vos besoins spécifiques.

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Étape 1 sur 6: Type d'œuvre

Décrivez votre projet

Décrivez en quelques mots l'œuvre ou le contenu pour lequel vous souhaitez établir un contrat. Exemples: "Une chanson que j'ai composée", "Des photos de mannequins", "Un logo pour une entreprise", etc.

Complétez la description et cliquez sur 'Analyser mon projet' pour obtenir une suggestion.

Type de contrat nécessaire

Sélectionnez le(s) type(s) de contrat

Mode de cession et droits

Mode de cession

La cession peut se faire à titre gratuit ou onéreux (moyennant rémunération). Une cession gratuite limite les droits cédés aux droits de base (reproduction et représentation).

La cession se fait-elle à titre gratuit ou onéreux?

Droits supplémentaires (cession onéreuse)

Pour une cession onéreuse, vous pouvez céder des droits supplémentaires. Les droits de reproduction et de représentation sont toujours inclus.

Sélectionnez les droits supplémentaires à céder

Exclusivité

L'exclusivité signifie que le cédant ne pourra pas exploiter lui-même l'œuvre ni céder les mêmes droits à d'autres personnes pendant la durée du contrat.

Cochez cette case pour une cession exclusive

Informations sur l'auteur/modèle

L'auteur/modèle est:
Civilité

Description détaillée

Description de l'œuvre

Décrivez précisément l'œuvre concernée par la cession de droits. Cette description sera intégrée dans le contrat pour identifier sans ambiguïté l'objet de la cession.

Description des images

Décrivez précisément les images ou vidéos concernées par la cession du droit à l'image. Précisez le contexte, la date et le lieu de prise de vue, le nombre d'images concernées, etc.

Supports d'exploitation

Sélectionnez les supports sur lesquels l'œuvre et/ou l'image pourra être exploitée. Le site web et Discord de Tellers sont automatiquement inclus.

Sur quels supports les droits seront-ils exploités?

Rémunération

Précisez les modalités de rémunération pour cette cession onéreuse. Cela peut être un montant forfaitaire ou proportionnel aux recettes.

Validation et génération du contrat

Vous avez complété toutes les étapes nécessaires. Vérifiez le contrat dans l'aperçu à droite, puis générez le PDF final.

Options de génération

Téléchargement

Aperçu du contrat en temps réel

Au fur et à mesure que vous remplissez le formulaire, votre contrat se construit ici.

*Commencez à remplir le formulaire pour voir l'aperçu du contrat*